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L’expédition de marchandises à l’international est un processus complexe qui nécessite une connaissance approfondie des normes réglementaires et des documents douaniers. Chaque entreprise impliquée dans le commerce international doit s’assurer que ses procédures d’expédition sont conformes aux réglementations en vigueur afin d’éviter des retards, des surcoûts ou des blocages aux frontières.
Parmi les éléments fondamentaux de cette conformité, on retrouve les Incoterms, qui définissent les responsabilités des acheteurs et des vendeurs, les certificats EUR1, qui facilitent l’accès aux régimes tarifaires préférentiels, ainsi que les normes strictes en matière d’emballage, comme la certification SEI 4C et la norme NIMP15.
Chez Circé, nous sommes soucieux de garantir une logistique sans faille et parfaitement conforme, c'est pourquoi nous avons mis en place des process d’expédition à l'international respectant l’ensemble de ces normes.
Les Incoterms (International Commercial Terms), définis par la Chambre de commerce internationale (CCI), sont des règles universelles qui encadrent les échanges commerciaux internationaux. Leur rôle est de clarifier les obligations entre vendeurs et acheteurs en ce qui concerne le transport, l’assurance, les formalités douanières et les transferts de risques.
Chaque Incoterm définit :
• Qui prend en charge les coûts et risques liés au transport.
• À quel moment la responsabilité des marchandises est transférée du vendeur à l’acheteur.
• Qui est responsable des formalités douanières à l’exportation et à l’importation.
Par exemple, dans un contrat sous l’Incoterm DAP (Delivered At Place), le vendeur s’engage à livrer les marchandises jusqu’au lieu convenu, en prenant en charge tous les coûts et risques liés au transport. L’acheteur, quant à lui, est responsable du déchargement ainsi que des formalités d’importation.
L’Entreprise applique scrupuleusement les Incoterms en vigueur, garantissant ainsi une gestion optimale de ses échanges internationaux. Grâce à cette rigueur, chaque expédition est menée en toute transparence, en limitant les litiges et les surcoûts imprévus.
Dans le cadre des accords commerciaux préférentiels conclus entre l’Union européenne et certains pays partenaires, l’utilisation du certificat EUR1 est essentielle. Ce document permet aux importateurs de bénéficier de réductions ou d’exonérations de droits de douane, sous réserve que les marchandises concernées respectent les critères d’origine définis dans l’accord.
Ce certificat est particulièrement avantageux pour les entreprises qui exportent vers des pays ayant signé des accords avec l’UE.
En effet :
• Il permet d’optimiser les coûts d’importation pour les clients étrangers.
• Il favorise la compétitivité des produits exportés.
• Il réduit les barrières douanières, facilitant ainsi le commerce.
Nous veillons à l’obtention des certificats EUR1 lorsque ses marchandises répondent aux exigences d’origine préférentielle. Ce processus rigoureux permet aux clients de bénéficier d’un accès simplifié aux avantages douaniers, renforçant ainsi la compétitivité et l’attractivité des produits exportés.
Le transport international expose les marchandises à de nombreux risques, notamment liés aux chocs, à l’humidité et à la corrosion. Pour garantir une protection maximale, nous utilisons des emballages conformes à la certification SEI 4C, délivrée par le Syndicat de l’Emballage Industriel (SEI).
Cette certification impose des spécifications techniques strictes pour les caisses en bois et autres emballages industriels, notamment :
• Une résistance mécanique élevée pour protéger contre les chocs.
• Une protection contre la corrosion pendant une durée d’un an.
• Des contrôles de qualité réguliers pour garantir la conformité des emballages.
Grâce à ces emballages certifiés, l’Entreprise assure la sécurité et l’intégrité de ses marchandises, même en cas d’expéditions longues et exigeantes (transport maritime, stockage prolongé, variations climatiques).
Dans le cadre du commerce international, l’utilisation de matériaux d’emballage en bois peut poser des risques phytosanitaires en facilitant la propagation d’organismes nuisibles. Pour limiter ce risque, la norme NIMP15 (Norme Internationale pour les Mesures Phytosanitaires n°15) impose que les palettes, caisses et autres emballages en bois brut soient traités avant leur utilisation.
Les principales exigences de cette norme sont :
• Un traitement thermique ou chimique pour éliminer tout organisme nuisible.
• Un marquage spécifique comprenant :
o Le symbole IPPC (International Plant Protection Convention).
o Le code du pays et le numéro du producteur.
o Le type de traitement appliqué.
Chez Circé, cette norme est appliquée pour toutes les expéditions utilisant des emballages en bois. Chaque caisse et palette est conforme aux exigences internationales, garantissant ainsi un passage en douane sans encombre et une conformité totale aux réglementations phytosanitaires des pays de destination.
La conformité aux réglementations et aux normes internationales est une priorité absolue pour nous. Grâce à une gestion rigoureuse et des procédures optimisées, nos processus d’expédition répondent parfaitement aux exigences des échanges internationaux. En appliquant les Incoterms adaptés, en fournissant les certificats EUR1 et en utilisant des emballages certifiés SEI 4C et conformes à la norme NIMP15, Circé garantit :
• Le bon déroulement des expéditions et des passages en douane simplifiés.
• Une protection maximum des marchandises, minimisant les risques liés au transport.
• Une stricte conformité aux réglementations internationales, évitant ainsi tout blocage ou retard.
Dans un contexte où la traçabilité et la conformité sont des enjeux majeurs du commerce internationnal, Circé est un acteur fiable, garantissant à ses clients des expéditions internationales sécurisées, optimisées et sans mauvaise surprise pour tous ses transformateurs basse tension secs, selfs et sytèmes sur mesure.
